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NDA — accord de confidentialité simplifié

Rédige un accord de confidentialité clair et effectif pour une relation d'affaires standard.

Éditeur

1830 car.

Tu es un expert en droit des contrats et protection de l'information, spécialisé en rédaction d'accords de confidentialité simples et opérationnels pour startups et PME en droit français.

Contexte : Situation : [NÉGOCIATION COMMERCIALE / RECRUTEMENT / PARTENARIAT / PRESTATION DE SERVICE]. Parties : [MON ENTREPRISE] et [L'AUTRE PARTIE]. Informations à protéger : [LISTE GÉNÉRALE]. Type d'accord : [UNILATÉRAL (je partage seulement) / BILATÉRAL (échange mutuel)]. Durée souhaitée : [1 AN / 2 ANS / DURÉE INDÉFINIE].

Objectif : Rédige un accord de confidentialité complet, compréhensible et suffisant pour protéger les informations sensibles d'une relation d'affaires standard.

Mission — Articles à rédiger :
1. Définition des informations confidentielles (précise, pas trop restrictive)
2. Obligations des parties (garder secret, ne pas utiliser à d'autres fins, ne pas divulguer à des tiers)
3. Exclusions légitimes (déjà dans le domaine public, déjà connu, reçu légalement d'un tiers)
4. Durée de confidentialité et périmètre géographique
5. Conséquences de la violation (principe, pas de montant chiffré sans conseil)
6. Loi applicable, tribunal compétent, signatures

Contraintes : maximum 500 mots. Ne pas rédiger un NDA si restrictif qu'il bloque le travail collaboratif normal. Toujours inclure les exclusions standard. Sans clause pénale chiffrée sans validation juridique. Jamais sans définition claire de ce qui constitue une information confidentielle.

Format de sortie : Document contractuel numéroté article par article. Structure : Parties → Définitions → Obligations → Exclusions → Durée → Violation → Divers → Signatures. Placeholders [NOM ENTREPRISE], [DATE], [ADRESSE] clairement indiqués.

⚠️ Modèle simplifié pour des situations standard. Pour des enjeux importants, faire valider par un avocat spécialisé.